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Avis de non-responsabilité

Général

Le présent avis de non-responsabilité part du principe suivant : 

Betotrace BV
Lange Ambachtstraat 10
9860 Oosterzele
Avec numéro d'entreprise et numéro de TVA 0765.854.986
RPR Gand (division Gand),
ci-après dénommée"Betotrace BV

Betotrace BV se réserve le droit de modifier cette clause de non-responsabilité de temps à autre. Betotrace BV vous conseille donc de revoir ce document périodiquement. Si vous n'êtes pas d'accord avec les dispositions ci-dessous, Betotrace BV vous demande de quitter ce site Web www.betotrace.com.

Le présent avis de non-responsabilité a été mis à jour pour la dernière fois le 15 octobre 2021.

Contenu du site web

Betotrace BV s'efforce de maintenir le contenu et les informations de ce site Web à jour et correctes. Cependant, le contenu et les informations de ce site (textes, images, etc.) sont uniquement destinés à des fins d'information générale. Par conséquent, Betotrace BV exclut explicitement sa responsabilité en cas d'erreurs ou d'incomplétudes dans le contenu et les informations fournis. Par exemple, Betotrace BV ne garantit en aucun cas l'adéquation de l'information dans un cas spécifique, ni son caractère raisonnable.

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Propriété intellectuelle

Betotrace BV se réserve expressément tous les droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d'auteur, sur l'ensemble du contenu (textes, images, recettes, etc.) de ce site. Certaines images peuvent être la propriété de tiers. Rien ne peut être copié ou reproduit de quelque manière que ce soit sans l'autorisation expresse de Betotrace BV (sous réserve des exceptions légales).

Responsabilité

La responsabilité de Betotrace BV est en tout état de cause limitée à dix mille euros (10 000,00 €). Betotrace BV ne limite pas sa responsabilité et ne l'exclut pas en cas d'intention frauduleuse, de fraude ou lorsque l'exclusion ou la limitation n'est pas autorisée par la législation ou la jurisprudence applicable.

Droit applicable et juridiction

Le droit belge s'applique à cet avis de non-responsabilité. Les litiges seront traités par les cours et tribunaux de l'arrondissement où Betotrace BV a son siège.

Contact

Vous avez des questions, des commentaires ou des préoccupations concernant le présent avis de non-responsabilité ou le site web en général ? N'hésitez pas à envoyer un message à info@betotrace.com.