Avis de non-responsabilité

Général

Le présent avis de non-responsabilité part du principe suivant : 

Betotrace BV
Lange Ambachtstraat 10
9860 Oosterzele
Avec numéro d'entreprise et numéro de TVA 0765.854.986
RPR Gand (division Gand),
ci-après dénommée"Betotrace BV

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Le présent avis de non-responsabilité a été mis à jour pour la dernière fois le 15 octobre 2021.

Contenu du site web

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Fonctionnement du site web

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Responsabilité

La responsabilité de Betotrace BV est en tout état de cause limitée à dix mille euros (10 000,00 €). Betotrace BV ne limite pas sa responsabilité et ne l'exclut pas en cas d'intention frauduleuse, de fraude ou lorsque l'exclusion ou la limitation n'est pas autorisée par la législation ou la jurisprudence applicable.

Droit applicable et juridiction

Le droit belge s'applique à cet avis de non-responsabilité. Les litiges seront traités par les cours et tribunaux de l'arrondissement où Betotrace BV a son siège.

Contact

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