Avis de non-responsabilité
Généralités
Le présent Avis de non-responsabilité émane de :
Betotrace s.r.l.
Lange Ambachtstraat 10
9860 Oosterzele
numéro d’entreprise et numéro de TVA 0765.854.986
RPM Gand (division Gand),
ci-après dénommée « Betotrace s.r.l. »
Betotrace s.r.l. se réserve le droit d’apporter de temps à autre des modifications à la clause de non-responsabilité. Betotrace s.r.l. vous recommande dès lors de vérifier périodiquement les mises à jour de ce document. Si vous ne pouvez pas marquer votre accord avec les dispositions qui suivent, Betotrace s.r.l. vous
invite à quitter le site web www.betotrace.com.
La mise à jour la plus récente du présent Avis de non-responsabilité remonte au 15 octobre 2021.
Contenu du site web
Betotrace s.r.l. s’efforce de mettre à jour et de vérifier l’exactitude du contenu du site web et des informations diffusées via ce site. convient toutefois de noter que le contenu et les informations de ce site web (textes, images, etc.) n’ont d’autre vocation que de fournir une information générale. Par conséquent, Betotrace s.r.l. décline toute responsabilité en cas d’erreur ou de lacune au niveau du contenu et des informations fournies. De même, Betotrace s.r.l. ne garantit en aucun cas que l’information mise à disposition sera appropriée ou adéquate dans un cas spécifique ou qu’elle constitue une solution raisonnable à un problème donné.
Betotrace s.r.l. se réserve expressément le droit d’apporter des modifications aux informations mises à disposition et de les supprimer en tout ou en partie.
Lorsque le site web fait référence à d’autres sites web ou contient des hyperliens, cela ne signifie aucunement que Betotrace s.r.l. approuve le contenu entier de ces sites web et Betotrace s.r.l. ne pourra en aucun cas être tenue responsable du bon fonctionnement ou du contenu de ces autres sites web.
Fonctionnement du site web
En outre, Betotrace s.r.l. a pour objectif un fonctionnement parfait du site web. Betotrace s.r.l. ne peut toutefois garantir que le site web ne contient pas de virus ou de défauts (techniques). Betotrace s.r.l. ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site web ou de son utilisation.
Betotrace s.r.l. peut à tout moment fermer l’accès au site web (ou à certaines parties de celui-ci), que ce soit en raison de sa maintenance ou pour tout autre motif.
Propriété intellectuelle
Betotrace s.r.l. se réserve expressément tous les droits de propriété intellectuelle, et notamment les droits d’auteur, sur l’ensemble du contenu (textes, images, recettes, etc.) de ce site web. Certaines images peuvent être la propriété de tiers. Aucun contenu ne peut être copié ou reproduit sans autorisation expresse de Betotrace s.r.l. (sous réserve des exceptions prévues par la loi).
Responsabilité
La responsabilité de Betotrace s.r.l. est en tout cas limitée à dix mille euros (EUR 10.000,00). Betotrace s.r.l. ne limite ou n’exclut pas sa responsabilité en cas de dol, de fraude ou lorsque l’exclusion ou la limitation ne serait pas autorisée par la loi ou la jurisprudence applicables.
Droit applicable et juridiction
Le présent Avis de non-responsabilité est régi par le droit belge. Tout litige sera soumis aux cours et aux tribunaux de l’arrondissement dans lequel Betotrace s.r.l. a son siège.
Point de contact
Si vous avez des questions, des commentaires ou des préoccupations concernant le présent Avis de non-responsabilité ou le site web en général, vous pouvez toujours nous contacter via info@betotrace.com.